Communauté de communes Océan-Marais de Monts

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Documents à télécharger

En cours de construction

Assainissement collectif

  • Règlement du service public d’assainissement collectif
  • Dossier de demande de raccordement au réseau public d’assainissement collectif des eaux usées

Assainissement non collectif

  • Règlement du service public d’assainissement non collectif
  • Procédure pour la réhabilitation d’un assainissement non collectif
  • Procédure pour la création d’un assainissement non collectif dans le cadre d’une demande d’urbanisme
  • Plaquette d’entretien des installations d’ANC
  • A voir : liens vers la charte et vers ses membres (bureaux d’études, entreprises de travaux et vidangeurs)

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Notre territoire

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L' agenda intercommunal

Permanences Hatéis Habitat

Du 7 au 28 janvier 2020

Cent mètres papillon

Le 24 janvier 2020
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Coordonnées

Communauté de Communes Océan-Marais de Monts -
46, place de la Paix CS 10721 -
85167 Saint Jean de Monts Cedex

Téléphone : 02 51 58 07 89